Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA MERLAIRE
SCEA DESCACQ

Numéro de dépôt :
3215747
Date de dépôt :
18/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
18/03/2013
CHATEAU LA MERLAIRE de DESCACQ

Présentation de la marque CHATEAU LA MERLAIRE

Déposée le 18 mars 2003 par DESCACQTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LA MERLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est DESCACQTODO domicilié(e) les claveries,33210 FARGUES - 33210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESCACQ Benoit domicilié(e) les claveries,33210 FARGUES - 33210 - France.

La marque CHATEAU LA MERLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA MERLAIRE est expirée depuis le 18 mars 2013.

DESCACQ a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU MOTHES-MOURET , CHATEAU BEYLIEUX


SCEA DESCACQ - les claveries,33210 FARGUES - 33210 - France


DESCACQ Benoit - les claveries,33210 FARGUES - 33210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château la merlaire